Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORCHESTRE DE LA PHILHARMONIE DE PARIS
Cité de la musique – Philharmonie de Paris, EPIC

Numéro de dépôt :
3592472
Date de dépôt :
31/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2028
ORCHESTRE DE LA PHILHARMONIE DE PARIS de Cité de la musique – Philharmonie de Paris

Présentation de la marque ORCHESTRE DE LA PHILHARMONIE DE PARIS

Déposée le 31 juillet 2008 par la société Cité de la musique – Philharmonie de Paris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORCHESTRE DE LA PHILHARMONIE DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-37 du 12 septembre 2008.

Le déposant est la société Cité de la musique – Philharmonie de Paris domicilié(e) 221 AVENUE JEAN-JAURES - 75935 - PARIS CEDEX 19 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 718 970 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cité de la musique – Philharmonie de Paris, Service Juridique domicilié(e) 221 avenue Jean-Jaurès - 75935 - PARIS Cedex 19 - France.

La marque ORCHESTRE DE LA PHILHARMONIE DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3592472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORCHESTRE DE LA PHILHARMONIE DE PARIS arrivera à expiration en date du 31 juillet 2028.

Cité de la musique – Philharmonie de Paris a également déposé les autres marques suivantes : cité de la musique , La Philharmonie des enfants , cm , PHILHARMONIE DE PARIS , P CITÉ DE LA MUSIQUE PHILHARMONIE DE PARIS , La rue musicale , Réseau Information Culture Cm , ORCHESTRE PHILHARMONIQUE DE PARIS , cité de la musique , musée de la musique


Cité de la musique – Philharmonie de Paris, EPIC - 221 AVENUE JEAN-JAURES - 75935 - PARIS CEDEX 19 - France - SIREN 391718970


Cité de la musique – Philharmonie de Paris, Service Juridique - 221 avenue Jean-Jaurès - 75935 - PARIS Cedex 19 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-02

Publication - Publication le 12 sept. 2008 au BOPI 2008-37

Inscription le 15 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672161 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-15

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2018 n°2675590 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-15

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Photographies ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Publication de livres ; prêts de livres ; location d'enregistrements sonores ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.